Marchés Publics

AMENAGEMENT DES ESPACES PUBLICS DU VILLAGE - ROUTE DE NEUVRON

1. Identification de l'organisme qui passe le marché :  

2. Procédure adaptée et soumise aux dispositions du code de la commande publique (L2123-1, R2123-1 à R2123-8)

3. Objet du marché de travaux

4. En application des dispositions de l'article L.2112-2 du Code de la Commande Publique, l'exécution du marché comporte une clause d'insertion obligatoire.
 

5. Conditions de délai

6. Adresse de retrait des documents et de dépôt des offres

7. Date d'envoi du présent avis à la publication :  03 Novembre 2025.